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Conditions générales de livraison

Produits conditionnés palettes & Colis Messagerie

 

Les conditions générales de livraison de produits sur palette ainsi définies fixent les relations contractuelles entre la SARL TERRENERGIE et son client.

Les 2 parties acceptent sans aucune réserve ces conditions générales.

 

Produits :

Les livraisons sont effectuées par palette complètes d’une emprise au sol minimum de 80 x 120 cm et maximum de 100x120 cm.

Leur poids peut varier en fonction des produits.

Les palettes de granulés de bois sont composées de 65 à 72 sacs de 15 kg selon le fournisseur.

Les palettes de paillage et litière de bois sont composées de 21 sacs de 12.5 kg et/ou d’un big bag de 300 kg.

Le poids et emprise au sol des livraisons de type messagerie sont différents selon les produits et fournisseurs (informations disponible sur chaque fiche produit).

 

Délai :

L’ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés (sous réserve de validation de votre commande par E-Transaction ou de réception de votre chèque).

Le délai de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d’expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur (Messagerie / Affrètement).

La livraison se fait exclusivement sur RDV hors WE et jours fériés, entre 8h00 et 17h00. Aucun RDV horaire ne sera pris en compte par le transporteur. Le transporteur prendra directement contact avec le client, aux coordonnées fournies par ce dernier lors du processus de commande, dans les 48h suivant le paiement pour fixer la date de livraison. Le client s’engage à être présent lors de la livraison.

TERRENERGIE ne pourra être tenu pour responsable des RDV non honorés pour quelque motif que ce soit, tant par le transporteur que par le client, intempéries, météo, …

TERRENERGIE se réserve le droit de facturer au client des frais de retour et/ou de représentation d’un montant égal à 300€ ht.

 

Livraison :

La livraison est effectuée par un transporteur désigné par la SARL TERRENERGIE, à l’adresse de livraison fournie par le client lors du processus de commande.

Le transporteur met à la disposition de ses livreurs un hayon de déchargement et un transpalette manuel. Le transpalette ne peut être utilisé en cas de terrain gravillonné et/ou pentu.

La livraison s’entend donc « dépose trottoir » et dans le respect total des règles de sécurité.

Le livreur ne déplace pas les palettes, aucune manutention, autre que le déchargement, ne sera effectuée (pas de livraison en sous-sol ou en étage, pas de dépotage de sacs).

Le transfert de la palette entre le lieu de dépose et le lieu de stockage reste à la charge du destinataire.

Le lieu de livraison doit être accessible par un semi remorque (PTAC : 40T).

Le camion doit pouvoir accéder et manœuvrer sur le lieu de livraison.

 

 

Réception/ vérification / acceptation et/ou refus :

Le client s’engage à être présent à la réception du produit commandé, en aucun cas la marchandise ne pourra être déposée sans un récépissé de transport signé par le client.

Le déchargement est expressément stipulé à la charge et aux risques de l’acheteur.

 

Lors de la livraison et avant de signer la lettre de voiture du transporteur, il est impératif que le destinataire vérifie attentivement et en présence du livreur :

- que la livraison correspond à la commande en produit et quantité.

- que l’ensemble des palettes et des colis sont en bon état.

Dans le cas d’un emballage ou de colis défectueux, ouverts, déchirés, perçés, … il est à la charge du client d’émettre des réserves claires et précises sur le bon de livraison du transporteur.

Sans ces réserves claires et précises, le client ne pourra se pourvoir en réclamation de dédommagement à la SARL TERRENERGIE.

 

 

A l’occasion de la prise de commande, le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de livraison ci-dessus.

TERRENERGIE se réserve le droit de facturer en sus au client les coûts de livraison générés par des RDV non honorés ou le non respect des conditions générales de livraison précisées ci-dessus.

 

Le client s’assure, au moment de la commande, que le lieu de livraison répond favorablement aux contraintes ci-dessus énoncées. Dans le cas contraire le service commercial de la SARL TERRENERGIE se tient à votre disposition au 01 60 58 43 56 ou sur contact@terre-energie.fr afin d’établir un devis personnalisé de livraison.


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